I. Note d’intention:
Le Règlement s’applique à tous les participants de formations dispensées par l’atelier Lionel Fernandes et ce, pour toute la durée de la formation suivie. Chaque bénéficiaire accepte les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas de non-respect de ce dernier.
II. Hygiène et sécurité :
La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun un respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité. A cet effet, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur dans l’organisme qui héberge la formation (lieux de formation) ou/et stipulées par les formateurs, doivent être strictement respectées .
III. Accident :
Tout accident ou incident survenu en cours de formation doit être impérativement déclaré au formateur.
IV. Assurances – Responsabilité
L’Atelier Lionel Fernandes considérera comme non avenu toute réclamation ou poursuite pour cause de blessure physique ou pour dédommagement au profit des participants, dans les cas suivants :
- L’apprenant n’a pas suivi les règles d’hygiène et sécurité communiquées par le formateur.
- L’apprenant a de manière délibérée ou non, mis en danger par son action, son intégrité physique, ou celle des autres participants.
- L’apprenant s’engage à rembourser, outillage, machine ou objet qu’elle aurait détérioré par un usage inapproprié.
Nous vous incitons vivement à la souscription d’une assurance de responsabilité civile et a une couverture accident afin de couvrir les dommages matériels ou corporels que vous pourrait occasionner ou recevoir .
De manière générale notre atelier ne peut être tenue pour responsable si l’apprenant ou un autre participant effectue des opérations dangereuses pour elle ou autrui et la personne à l’origine du trouble sera tenu d’assumer ces responsabilités.
V. Discipline
Il est formellement interdit aux participants de fumer dans les locaux, de se présenter aux formations en état d’ébriété ou sous l’effet d’une substance psychotrope, sous peine d’expulsion à effet immédiat.
Tout propos ou attitude raciste, discriminante, de harcèlement ou d’endoctrinement au cours de la formation et/ou dans les temps de pause, expose la ou les personnes à des sanctions pénales et disciplinaires, avec expulsion immédiate sans remboursement. Nous invitons nos participants à avoir un comportement raisonnable et responsable.
VI. Horaires :
Les apprenants sont tenus de respecter les horaires de formation. En cas d’absence ou de retard à la formation, avertissez le formateur car il ce peux que la formation soit reporter, et des frais complémentaires pourrait être imputer en cas de réouverture d’une nouvelle sessions de formation.
VII. Usage du matériel:
Chaque apprenant à l’obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les apprenants sont tenus d’utiliser le matériel conformément à son usage. A la fin de la formation, l’apprenant est tenu de restituer tout matériel ou document en sa possession appartenant à l’organisme de formation, à l’exception du matériel pédagogique.
VIII. Responsabilité de l’organisme en cas de perte, vol ou détérioration :
Notre atelier décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels déposé par les apprenants sur le lieu de formation.
IX. Droits auteur / image
Il n’est pas autorisée à enregistrer ou filmer les séances de formation, sauf dérogation express du formateur.
L’Atelier Lionel Fernandes détient les pleins droits d’auteurs sur ses supports pédagogiques. Les apprenants s’engage à ne pas réutiliser autrement que pour un strict usage personnel, la documentation pédagogique remise lors des séances de formation. Il est formellement interdit de diffuser, copier ou modifier les supports pédagogiques.
Notre atelier se réserve le droit de prendre des photos lors de la formation dans le cadre unique des formations qu’elle propose. Et s’engage à demander l’accord des personnes qui apparaîtront sur les photos et devra les créditer en cas de diffusion.
X. Modalités de payement:
Le payement de la formation s’effectue en avance soit par virement sur le compte
XI. Sanctions disciplinaire:
Tout manquement de l’apprenant à l’une des dispositions du présent règlement pourra faire l’objet d’une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’à l’expulsion immédiate sans remboursement.